1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE COMPTOIR DES COTONNIERS

Les conditions d’utilisation du site Créations Nelson exposent les règles liées à l’utilisation par les internautes du site www.comptoirdescotonniers.com (les « Conditions d’Utilisation du Site ») et pourront être modifiées conformément à l’article 11 ci-dessous.

Le site www.comptoirdescotonniers.com (le « Site ») appartient à et est géré par Créations Nelson (ci-après dénommée « Créations Nelson »), 58 rue saint Lazare, 75 009 Paris.

Pour toute question concernant les Conditions d’Utilisation du Site, n’hésitez pas à contacter le Service Clients par e-mail service.client@comptoirdescotonniers.com par téléphone 01 58 80 81 12 du lundi au vendredi de 9h à 19h ou par courrier Créations Nelson – service Client – 58 rue saint Lazare – 75 009 Paris

Article 1. Objet et Acceptation

Les Conditions d’Utilisation du Site exposent les règles qui vous sont applicables lors de toute utilisation du Site, notamment en cas d’achats en ligne, d’inscription à la wishlist (liste de souhaits), à la newsletter (lettre d’information) ou au casting.

Les Conditions d’Utilisation du Site s’appliquent donc à l’ensemble des utilisateurs du Site, y compris les clients de Créations Nelson effectuant des achats en ligne et soumis par ailleurs aux conditions générales de vente de Créations Nelson (les « Conditions Générales de Vente »).

Toute utilisation du Site de votre part sera donc réputée valoir acceptation des présentes Conditions d’Utilisation du Site.

Article 2. Suivi des commandes

Si vous avez effectué des achats sur le Site, vous pouvez suivre le statut de chacune de vos commandes, référencée par date, numéro et prix TTC.

Vous pouvez également consulter le détail de chacune de vos commandes, à savoir la date de votre commande, son numéro, la date limite de livraison, le statut de votre commande, votre adresse de livraison, votre adresse de facturation le cas échéant, le type de produit, la quantité, la taille, la couleur, les frais de livraison, le prix du paquet cadeau le cas échéant, et le prix total TTC.

Article 3. Wishlist (Liste de souhaits)

Vous pouvez créer, sans obligation d’achat, une liste des produits qui vous plaisent, décrivant le type de produits, leur référence, leur taille et leur couleur, dans la limite de trente produits.

Créations Nelson vous avertira lorsque certains des produits sélectionnés dans votre liste ne sont plus vendus par Créations Nelson et ont donc été supprimés de votre liste.

Si vous souhaitez partager votre liste avec l’un(e) de vos ami(e)s, vous pouvez lui envoyer votre liste, en indiquant son adresse e-mail accompagnée éventuellement d’un commentaire. Les coordonnées de votre ami(e) ne seront pas conservées par Créations Nelson et ne pourront pas être utilisées pour quelque objet que ce soit.

De même, si vous souhaitez partager des produits qui ne figurent pas sur votre liste avec l’un(e) de vos ami(e)s, vous pouvez lui envoyer la page descriptive, en indiquant son adresse e-mail accompagnée éventuellement d’un commentaire. Les coordonnées de votre ami(e) ne seront pas conservées par Créations Nelson et ne pourront pas être utilisées pour quelque objet que ce soit.

Vous pouvez également décider d’ajouter certains des produits figurant sur votre liste dans votre panier en vue de les acheter en ligne, conformément aux Conditions Générales de Vente et sous réserve qu’ils soient toujours disponibles.

Article 4. Newsletter (Lettre d’informations)

Vous pouvez vous inscrire à la lettre d’informations de Créations Nelson afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de Créations Nelson (nouvelles collections, défilés, concours, modèles exclusifs, etc.).

Si vous souhaitez ultérieurement y renoncer, il vous suffit d’envoyer un courrier à l’adresse suivante : Créations Nelson / Service Internet, 58 rue saint Lazare, 75 009 Paris – France.

Article 5. Casting

Créations Nelson organise toute l’année des castings pour sélectionner les couples Mères et Filles qui représenteront la marque Créations Nelson dans la presse, sur le Site, ses catalogues, brochures, publicités en magasins et tout autre type de support, lors de la prochaine collection printemps/été ou automne/hiver, selon la période de l’année pendant laquelle le casting est réalisé.

Article 5.1. Inscription en ligne et Acceptation

Les candidates peuvent s’inscrire directement sur le Site pour participer au casting Mères et Filles, sous réserve de l’article 9 ci-dessous.

Une candidate mère peut inscrire autant de ses filles qu’elle souhaite.

Il suffit de renseigner les informations obligatoires pour la mère, d’une part, puis pour la ou les filles, d’autre part, et de joindre des photographies « portrait » et « en pieds » de chacune d’entre elles.

Les candidates s’engagent à compléter le formulaire d’inscription de bonne foi et à transmettre à Créations Nelson des informations exactes les concernant, sous peine d’annulation de leur inscription. Toute inscription incomplète ou contenant des fichiers de photographies impossibles à ouvrir sera considérée comme nulle.

L’inscription au casting sur le Site implique de la part des candidates l’acceptation sans réserve des Conditions d’Utilisation du Site.

Un e-mail récapitulatif de l’inscription est ensuite envoyé à la mère et à la ou aux filles inscrites.

Les candidates peuvent se désinscrire à tout moment en adressant un courrier à : Créations Nelson / Service Communication – 58, rue saint Lazare – 75 009 PARIS.

Article 5.2. Déroulement du casting

Créations Nelson sélectionnera le ou les couples Mères et Filles gagnants sur la base des informations renseignées sur les formulaires d’inscription et des photographies jointes. Le ou les couples gagnants seront ceux qui correspondent le mieux à l’image et à l’esprit de Créations Nelson.

Les décisions de Créations Nelson seront souveraines, non motivées et sans appel.

Le ou les couples gagnants seront prévenus par courrier électronique ou par voie postale ou par téléphone.

Les photographies et prénoms des lauréates seront diffusés sur le Site dans les conditions de l’article 5.4 ci-dessous.

Article 5.3. Dotations

Le ou les couples gagnants effectueront une ou plusieurs séances de photographies afin de représenter la société Créations Nelson dans la presse, sur le Site, ses catalogues, brochures, publicités en magasins et tout autre type de support, lors de la prochaine collection printemps/été ou automne/hiver, selon la période de l’année pendant laquelle le casting est réalisé.

Les articles Créations Nelson portés lors de la ou des séances de photographies ne seront pas offerts au(x) couple(s) gagnant(s).

Article 5.4. Photographies et Droit à l’image

Créations Nelson s’engage à ne jamais reproduire, utiliser et/ou diffuser dans la presse, sur le Site, ses catalogues, brochures, publicités en magasins ou tout autre type de support, les photographies fournies à l’inscription par les candidates. En revanche, aucune photographie ne sera rendue aux candidates, y compris les lauréates.

Les lauréates et/ou leurs mères, en tant que représentant légal lorsque les lauréates sont mineures, autorisent Créations Nelson à reproduire, utiliser et/ou diffuser dans la presse, sur le Site, ses catalogues, brochures, publicités en magasins et tout autre type de support, le prénom des lauréates, ainsi que les photographies réalisées dans le cadre de la promotion de la marque, dans sa version originale ou dans une version modifiée, en tout ou partie, et ce sans limitation de tirage, pendant une durée de douze (12) mois suivant l’annonce du ou des couples gagnants ; sans que cette reproduction, utilisation et/ou diffusion ne puisse ouvrir droit à quelconque rémunération ou indemnité que ce soit.

Aucune photographie ne sera donnée, ni rendue aux lauréates. A l’expiration de cette durée de douze (12) mois, Créations Nelson s’engage à supprimer les photographies de son Site, ses catalogues, brochures, publicités en magasins et tout autre type de support.

Article 6. Droits de Propriété Intellectuelle

Créations Nelson vous informe que le Site est une œuvre protégée. Créations Nelson est titulaire des droits d’auteur sur chacune des pages constituant ce Site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant. Le Site et tous les éléments y figurant sont donc soumis au droit d’auteur : « Copyright © – 2008 – Créations Nelson – Tous droits réservés ».

Sauf mention contraire, les marques, logos, dessins, modèles, photographies, images et, plus généralement, tous autres éléments présents sur le Site sont la propriété exclusive de Créations Nelson, ou Créations Nelson a obtenu les droits d’exploitation y afférents.

Créations Nelson vous rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse de Créations Nelson.

En conséquence, Créations Nelson pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.

Tous messages, informations ou contenus que vous envoyez vers le Site, par courrier électronique ou autre, seront traités par Créations Nelson comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits, à l'exception de vos Informations Personnelles conformément à la Politique de Confidentialité. Ces messages, informations et contenus incluent notamment les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires que vous envoyez spontanément vers le Site.

Article 7. Liens hypertexte

Tout lien hypertexte renvoyant vers des pages secondaires du Site est formellement interdit, sauf autorisation expresse de Créations Nelson.

En outre, tout lien devra être retiré sur simple demande de Créations Nelson.

Article 8. Garanties et Responsabilité

Créations Nelson a considéré toute précaution d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé au Site, conformément à la politique de confidentialité de Créations Nelson exposée ci-dessous.

Toutefois, l’utilisation de l’Internet implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage, et les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau.

La responsabilité de Créations Nelson ne saurait donc être engagée à raison des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, tels que par exemple la rupture du service ou la présence de virus informatiques.

Créations Nelson ne saurait également être tenue responsable d’un dommage quelconque lié à une mauvaise utilisation du Site, ou à un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève, totale ou partielle, inondation ou incendie.

Créations Nelson dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans des sites qui pourraient être liés au Site par un lien hypertexte ou par tout autre moyen.

Créations Nelson vous informe que, lors de vos achats en ligne, la page de paiement devient invalide au-delà d’un délai raisonnable afin d’éviter toute utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.

Article 9. Mineurs

Créations Nelson rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter, et ne peuvent donc s’inscrire sur le Site sans autorisation parentale, notamment pour effectuer des achats, ouvrir une wishlist (liste de souhaits), recevoir la newsletter (lettre d’information), ou s’inscrire au casting.

Toutefois, les mineurs peuvent consulter le Site et les différents services qui y sont proposés, sous la responsabilité de leur représentant légal soumis aux présentes Conditions d’Utilisation du Site.

Article 10. Sanctions

En cas de manquements aux présentes Conditions d’Utilisation du Site, Créations Nelson se réserve le droit de vous désinscrire du Site, en supprimant votre compte, de façon temporaire ou définitive, nonobstant toute action judiciaire que Créations Nelson pourrait intenter à votre encontre.

Article 11. Modifications

Créations Nelson se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation du Site à tout moment ; par conséquent, Comptoir des Cotonniers vous demande de les consulter fréquemment sur le Site.

Si Créations Nelson fait des changements substantiels, vous en serez informé par e-mail ou un avis sera affiché sur la page d’accueil du Site. Créations Nelson vous encourage à lire toutes les modifications des Conditions d’Utilisation du Site.

L’utilisation du Site après une ou plusieurs modification(s) sera réputée valoir acceptation de cette ou ces modification(s). Si vous n’acceptez pas toute modification, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Site, en supprimant votre compte auprès du Service Clients dont les coordonnées sont indiquées en préambule des présentes Conditions d’Utilisation du Site, et en vous désinscrivant notamment des services auxquels vous adhériez.

Les Conditions d’Utilisation du Site modifiées prendront effet à la date à laquelle vous êtes informés de ces modifications.

Article 12. Loi applicable et Juridiction

Les présentes Conditions d’Utilisation du Site sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les Parties s’engagent cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE CREATIONS NELSON

Cette politique de confidentialité expose les pratiques en matière de confidentialité dans le cadre de l’utilisation du site www.comptoirdescotonniers.com (la « Politique de Confidentialité ») et pourra être modifiée conformément à l’article 9 ci-dessous.

Le site www.comptoirdescotonniers.com (le « Site ») appartient à et est géré par Créations Nelson (ci-après dénommée « Créations Nelson»), 58 rue saint Lazare, 75 009 Paris.

Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, n’hésitez pas à contacter le Service Clients par e-mail service.client@comptoirdescotonniers.com ou par courrier Créations Nelson / service Internet – 58, rue saint Lazare – 75 009 Paris

Article 1. Objet

Créations Nelson est soucieuse de protéger les informations personnelles que vous lui communiquez (les « Informations Personnelles »). Dans ce cadre, Créations Nelson s’engage à respecter la confidentialité des Informations Personnelles transmises.

Cette Politique de Confidentialité explique : (a) comment vos Informations Personnelles sont utilisées ; (b) comment vous pouvez corriger, modifier ou supprimer les Informations Personnelles que Créations Nelson détient sur vous ; (c) à qui Créations Nelson peut les divulguer ; (d) les mesures de sécurité mises en place par Créations Nelson en vue de protéger la confidentialité de vos Informations Personnelles et (e) comment vous pouvez modifier vos préférences en matière de réception des lettres d’informations.

Article 2. Informations Personnelles

Vos Informations Personnelles sont traitées par Créations Nelson à des fins de gestion de la relation client et de prospection.

Vos Informations Personnelles sont accessibles à tout moment dans « Mon Comptoir » grâce à votre adresse e-mail et votre mot de passe.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (la « loi Informatique et Libertés »), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition relatif aux données vous concernant. Pour l’exercer, vous devez adresser un courrier à l’adresse suivante : Créations Nelson / Service Internet, 58 rue saint Lazare, 75 009 Paris – France.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des Informations Personnelles collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration n°1225721 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Toutes les Informations Personnelles sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du Site situé en France, dont les cordonnées figurent sur le Site à la rubrique « Mentions Légales ».

Article 3. Divulgation à des tiers

Créations Nelson ne transmet aucune de vos Informations Personnelles à des tiers à des fins de prospection.

Créations Nelson peut être amenée à divulguer vos Informations Personnelles aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsque Créations Nelson le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.

Créations Nelson peut transmettre vos Informations Personnelles à des tiers en cas de vente, de transfert d’actifs, de réorganisation ou de liquidation. Créations Nelson vous notifiera si vos Informations Personnelles vont faire l’objet d’une politique de confidentialité différente.

Article 4. Conservation

Vos Informations Personnelles ne seront conservées que pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client et prospect, et ne dépassera en aucun cas une durée de un an sauf exceptions prévues par la loi.

Article 5. Sécurité

Créations Nelson a pris toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que vos Informations Personnelles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Pour effectuer votre paiement par carte bancaire, vous êtes transféré automatiquement vers le serveur monétique de Ogone. Le serveur de Ogone fait l’objet d’une sécurisation par cryptage SSL 3.0 (Secure Socket Layer) de manière à protéger toutes les données liées aux moyens de paiement. Ogone assure la supervision de sa plate-forme et des opérations qui lui sont soumises 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il est précisé qu’à aucun moment, vos données bancaires ne transitent sur le système informatique de Créations Nelson.

Article 6. Confidentialité

Lorsque vous créez un compte, vous choisissez une adresse e-mail et un mot de passe qui vous seront demandés à chaque fois que vous souhaiterez y accéder. Vos Informations Personnelles sont ainsi protégées par un mot de passe de façon à ce que vous, et vous seul, y ayez accès. Créations Nelson vous recommande de ne le divulguer à personne.

Vous devez en outre ne pas oublier de vous déconnecter de votre profil et de fermer la fenêtre de votre navigateur à l’issue de votre session de travail, particulièrement si vous utilisez un poste informatique partagé avec d’autres pour l’accès à Internet. Vous éviterez ainsi que des utilisateurs n’accèdent à vos Informations Personnelles.

Vous êtes le seul responsable de la préservation de la confidentialité de votre mot de passe. Vous supporterez seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de celui-ci.

En cas d’oubli de votre mot de passe, vous disposez sur le Site d’une fonction vous permettant de recevoir votre mot de passe dans votre boîte e-mail. De même, en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, vous pouvez demander à choisir un nouveau mot de passe en cliquant sur « Modifiez vos informations » dans la rubrique « Informations Personnelles » de « Mon Comptoir ».

Article 7. Mineurs

Créations Nelson rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter, et que la collecte de données auprès des mineurs doit faire l’objet d’une autorisation parentale.

Les achats de produits sur le Site sont réservés aux personnes âgées de plus de 18 ans. Créations Nelson ne recueille pas et ne conserve donc pas les Informations Personnelles de personnes qu’elle sait âgées de moins de 18 ans.

Article 8. Cookies et Balises Web

Article 8.1. Cookies

Le Site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur de votre micro-ordinateur. Il a pour but de signaler votre précédente visite sur le Site, et ne permet donc pas votre identification ni ne constitue une Information Personnelle. Les cookies ne sont utilisés par Comptoir des Cotonniers que dans le but de personnaliser le service qui vous est proposé.

Vous conservez la possibilité de vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur Internet de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

• 1. Choisissez le menu « Outil » puis « Options »


• 2. Cliquez sur l'icône « Vie privée »


• 3. Repérez le menu « Cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

• 1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »)


• 2. Cliquez sur l'onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)


• 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur

Pour Netscape 6.X et 7. X :

• 1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »


• 2. Confidentialité et Sécurité


• 3. Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

• 1. Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »


• 2. Vie Privée

Vous perdez néanmoins la possibilité de personnaliser le service qui vous est délivré par Créations Nelson via le Site.

Article 8.2. Balises Web

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à Comptoir des Cotonniers un certain nombre d’indicateurs.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et d’améliorer l’efficacité du Site.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux vous servir.

Article 9. Modifications

Créations Nelson se réserve le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment ; par conséquent, Comptoir des Cotonniers vous demande de la revoir fréquemment sur le Site.

Si Créations Nelson fait des changements substantiels, vous en serez informé par e-mail ou un avis sera affiché sur la page d’accueil du Site. Créations Nelson vous encourage à lire toutes les modifications de la Politique de Confidentialité.

Si Créations Nelson doit utiliser vos Informations Personnelles d’une manière différente de celle qui était indiquée sur le formulaire de collecte, vous en serez informé par e-mail, et vous serez libre de choisir ou non de laisser Créations Nelson utiliser vos Informations Personnelles de cette autre manière.